Décembre 1801

Vous trouverez ci-joint une lettre que je vous prie, Citoyen Ministre, d'envoyer à notre ambassadeur à Madrid; joignez-y les pièces dont il est question.

Faites connaître à l'ambassadeur qu'il doit se procurer une entrevue avec la reine, lui montrer ma lettre et les pièces, et lui faire sentir qu'elle ne peut jamais, dans tous les événements, compter sur l'appui de la France, tant que son sort sera lié à celui du prince de la Paix.

Qu'il s'explique publiquement et fortement sur le compte de ce prince; c'est à lui qu'il doit attribuer la perte de la Trinité. Qu'il donne une certaine publicité de conversation, et confidentielle, aux notes que vous lui envoyez.

Qu'il se récrie aussi sur le titre donné à ce prince, de généralissime de terre et de mer, ce qui tend à éclipser le Roi et ce qui décèle des projets ambitieux.

Qu'il nous instruise fréquemment des dispositions de Leurs Majestés, de celles du public et des intrigues de la cour.

Que si, dans ces circonstances et jusqu'à ce que le Gouvernement lui eût envoyé des instructions, le Roi mourait, il déclare publiquement que la France ne reconnaît que le prince héréditaire pour roi d'Espagne.

Enfin, que sa conduite constante tende à éloigner le prince de la Paix des affaires; cette conduite est conforme aux vues de la France dont ce prince, par son immoralité, sa conduite arbitraire et inconséquente, est le véritable ennemi.

L'ambassadeur doit mettre tout en oeuvre pour que des pouvoir soient envoyés sans délai à Azara pour assister au congrès d'Amiens et pour qu'on nous envoie les lettres et ordres nécessaires pour nous mettre en possession de la Louisiane.

Je ne comprends plus rien, Citoyen Ambassadeur, à la conduite du cabinet de Madrid. Je vous charge spécialement de faire toute les démarches nécessaires pour dessiller les yeux de ce cabinet et lui faire prendre une marche régulière et convenable. Le sujet me paraît tellement important, que j'ai cru devoir vous en écrire moi-même.

La plus intime union régnait entre la France et l'Espagne lorsqu Sa Majesté Catholique jugea à propos de ratifier le traité de Badajoz.

M. le prince de la Paix passa alors à notre ambassadeur une note, dont j'ordonne qu'on vous envoie copie. Cette note était trop pleine d'injures grossières pour que je dusse y faire attention. Peu de jours après, le prince de la Paix remit à notre ambassadeur une seconde note, dans laquelle il déclarait que Sa Majesté Catholique allait faire sa paix particulière avec Angleterre; j'ordonne également qu'on vous en envoie copie. Je sentis alors combien peu je pouvais compter sur les efforts d'une puissance dont le ministre s'exprimait avec peu d'égards et montrait un tel dérèglement dans sa conduite.

Connaissant pleinement la volonté du Roi, je lui aurais fait connaître directement la mauvaise conduite de son ministre, si la maladie de Sa Majesté ne fût survenue dans ces entrefaites.

J'ai fait prévenir plusieurs fois la cour d'Espagne que son refus d'exécuter la convention de Madrid, c'est-à-dire d'occuper un quart du territoire portugais, entraînerait la perte de la Trinité : elle n'a tenu aucun compte de ces observations.

Dans les négociations qui ont eu lieu à Londres, la France a discuté les intérêts de l'Espagne comme les siens propres; mais enfin Sa Majesté Britannique n'a jamais voulu se désister de la Trinité, je n'ai pas pu m'y opposer, d'autant moins que, l'Espagne menaçant la France, par une note officielle, d'une négociation particulière, nous ne pouvions plus compter sur son secours pour la continuation de la guerre.

Le congrès d'Amiens est réuni, et la paix définitive sera promptement signée. Cependant Sa Majesté Catholique n'a point encore fait publier les préliminaires, ni fait connaître de quelle manière elle voulait traiter avec l'Angleterre. Il devient cependant bien essentiel pour sa considération en Europe, pour les intérêts de sa couronne, qu'elle prenne promptement un parti, sans quoi la paix définitive sera signée sans sa participation.

On m'a dit que l'on voulait, à Madrid, revenir sur la cession de la Louisiane. La France n'a manqué à aucun traité fait avec elle, et elle ne souffrira pas qu'aucune puissance lui manque à ce point. Le roi de Toscane est sur son trône et en possession de ses États, et Sa Majesté Catholique connaît trop la foi qu'elle doit à ses engagements pour refuser plus longtemps de nous mettre en possession de la Louisiane.

Je désire que vous fassiez connaître à Leurs Majestés mon extrême mécontentement de la conduite injuste et inconséquente du prince de la Paix. Dans ces six derniers mois, ce ministre n'a épargné ni notes insultantes, ni démarches hasardées; tout ce qu'il a pu faire contre la France, il l'a fait. Si l'on continue dans ce système, dites hardiment à la reine et au prince d'e la Paix que cela finira par un coup de tonnerre.

Je reçois, Citoyen Général, votre lettre du 25 brumaire. Je sais qu'il n'a pas tenu à votre volonté et votre amour pour les belles contrées de l'Égypte que cette conquête ne restât à la République. Voire longue résistance à Alexandrie a été utile aux négociations. Vous m'annoncez une relation de tout ce qui s'est passé depuis le débarquement des Anglais; je la lirai avec l'intérêt que je porte à ce qui vous regarde et aux grandes destinées qui étaient liées à la conservation de ce centre de l'ancien monde.

Vous ferez connaître, Citoyen Miaistre , au général Montchoisy, commandant en Helvétie, par un courrier extraordinaire, que le Gouvernement ne reconnaît point le Gouvernement actuel helvétique, et voit avec peine la réaction qui se prépare dans ce pays contre tous les amis de la France. Le général commandant en Helvétie doit donc n'appuyer aucune mesure de ce gouvernement et ne faire aucun acte de reconnaissance.

Je désire que vous fassiez connaître au général Montrichard qu'il est urgent qu'il se rende sur-le-champ en Helvétie.

Le ministre de l'intérieur propose d'établir pour les ponts et chaussés en Piémont, le même régime qu'en France, ou de rétablir le bureau topo-graphique.

Établir le même régime qu'en France en ayant soin d'employer en Piémont des ingénieurs français, et en France les ingénieurs piémontais.

Le citoyen Sage, membre de l'Institut, fait connaître la situation malheureuse de Volta, professeur à Pavie, maintenant à Paris.

Me présenter un arrêté pou lui donner une gratification de 6,000 francs.

Rapport du ministre de la guerre relatif aux troupes françaises en Helvétie.

Le ministre de la guerre fera connaître au général Montchoisy, que l'intention du Gouvernement est que les troupes françaises ne s'immiscent en rien dans les affaires de l'Helvétie.

Illustre et magnifique Seigneur, Hamuda-pacha, bey de Tunis, je sais que, parmi les princes de Barbarie, ceux du royaume de Tunis se sont toujours fait remarquer par leur affection pour la France, et que vous n'en avez interrompu le cours qu'à regret et par une suite de vos égards d'habitude envers la Porte Ottomane.

C'est dans cette confiance que je renvoie vers vous le citoyen Devoise, à qui j'accorde la mienne. Je l'accrédite par cette lettre, afin qu'il convienne avec vous des stipulations qui serviront à cimenter une heureuse réunion. Vous y trouverez l'avantage précieux de recouvrer la bienveillance d'une grande nation, que ses triomphes et sa gloire rendent aussi secourable à ses amis qu'elle est redoutable pour ses ennemis.

Recevez, illustre et magnifique Seigneur, l'expression de mes sentirnents et de mes vœux pour votre prospérité.

Les Consuls de la République, vu le projet de code de commerce présenté par le ministre de l'intérieur et rédigé par la commission instituée par arrêté du 13 germinal an IX, ordonnent ce qui suit:

ARTICLE 1er. - Le projet de code de commerce sera imprimé.
ART. 2. - Il sera envoyé par le ministre de la justice aux tribunaux de commerce, et par le ministre de l'intérieur aux conseils de commerce.
ART. 3. - Les tribunaux et les conseils de commerce seront invités à transmettre, dans un délai de deux mois, leurs observations sur le projet de code de commerce, aux ministres respectifs.
ART. 4. - Les ministres de la justice et de l'intérieur présenteront aux Consuls les observations des tribunaux et des conseils de commerce dans le courant de ventôse prochain.
ART. 5. - Les ministres de la justice et de l'intérieur sont chargés de l'exécution du présent arrêté.

Le ministre de la marine demande si l'on peut regarder comme obligatoire la stipulation additionnelle à la capitulation d'Alexandrie, par laquelle le général Menou s'est engagé à faire reconduire dans un des ports de l'Angleterre, avoir été employés au transport des troupes en France, tous les bâtiments abandonnés aux puissances alliées.

Cette attribution était hors des pouvoirs du général Menou, et dès lors nulle par la seule considération qu'il était vaincu; toute stipulation autre que celles qu'il pouvait exécuter lui-même ne peut subsister. Le Gouvernement a toutefois jugé que cet objet devait être connu du ministre des relations extérieures.

Sénateurs, depuis la paix générale, c'est la première fois que, pour se conformer au vœu de la Constitution, le Premier Consul à a vous présenter des candidats pour les places vacantes au Sénat.

Dans cette mémorable circonstance, il a paru convenable de choisir des citoyens militaires pour donner aux armées un témoignage de satisfaction et de la reconnaissance nationale.

En conséquence, le Premier Consul, conformément à l'article 16 de la Constitution, vous présente comme candidats à la place vacante par la mort du citoyen Crassous, sénateur, et aux deux places auxquelles le Sénat doit nommer en exécution de l'article 15 de la Constitution :

Le citoyen Lamartillière, général de division d'artillerie, qui, quoique déjà dans un âge avancé, a commandé constamment, pendant toute la guerre de la liberté, l'artillerie à différentes armées; n'a voulu se donner aucun repos tant qu'il y a eu des ennemis combattre;

Le général Jourdan, vainqueur à Fleurus et administrateur général du Piémont;

Le général Berruyer, commandant en chef des Invalides. Le Premier Consul désire que les vétérans de la patrie voient dans la présentation de leur chef une marque du souvenir du Gouvernement.

J'ai lu, Citoyen Ministre, avec le plus grand plaisir, les six états que vous m'avez envoyés. Je vous les renvoie pour que vous me les mettiez à jour au 1er nivôse.

Je désirerais qu'il y eût aussi un état pour toutes les recettes faites en valeurs diverses.

Je désirerais également des états qui établissent la situation, au 1er vendémiaire an X, des exercices des années VIII et antérieures avec l'an IX, et, au 1er nivôse, la situation de l'an X avec les années VIII et antérieures, ainsi qu'avec l'an IX.

Il faudrait avoir soin de comprendre dans le crédit de l'an IX les 20 millions sur les domaines nationaux; ce qui porterait le budget de cet exercice à 435 millions au lieu de 415; et alors vous pourriez porter au crédit du ministre de l'intérieur les 12 millions qui lui ont été accordés dans l'an IX pour les routes, ainsi que les fonds accordés pour le canal de Saint-Quentin. On pourrait alors augmenter le crédit des routes de ce qu'il a véritablement coûté.

On peut aussi joindre à cet aperçu une portion des six millions qui, dans le courant de nivôse, rentreront de la Batavie.

Je désirerais que vous ne touchassiez pas aux patentes jusqu'à ce que vous m'eussiez fait connaître, par un rapport particulier, les différentes échéances; ce qui me mettra à même de prendre des mesures sur la manière d'employer ces traites.

ARTICLE 1er. - Le citoyen Talleyrand,, ministre des relations extérieures, se rendra à Lyon pour préparer, avec la Consulte extraordinaire de la République cisalpine, les bases définitives de son organisation.
ART. 2 - Le ministre des relations extérieures est chargé l'exécution du présent arrêté.

Les escadres de Brest, de Rochefort et de Lorient parties, vous aurez sans doute déjà donné les ordres, Citoyen Ministre, à celles de Cadix, de Toulon, de Flessingue et du Havre, de les rejoindre. Il me paraît convenable de faire partir une seconde expédition de Brest et de Rochefort.

Celle de Brest pourrait être composée de deux vaisseaux armés en flûte et trois vaisseaux armés en guerre; elle pourrait porter, indépendamment des bagages, munitions d'artillerie, habillement, 2,000 hommes de troupes, composés des dépôts des corps qui sont déjà partis.

Celle de Rochefort pourrait être composée de deux frégates porter 600 hommes, savoir : un bataillon de 450 hommes pour changer la garnison de la Guyane, et 150 hommes des dépôts des corps qui sont déjà partis. Ces bâtiments pourraient porter à Guyane quelques objets que l'administrateur a demandés.

Il serait utile de faire partir de Toulon une frégate ou une corvette portant une centaine d'hommes de ceux laissés à Toulon et les traîneurs qui suivent toujours les expéditions.

Citoyens du conseil général du département de la Seine, j'ai vu avec reconnaissance les sentiments qui animent les magistrats de la ville de Paris.

L'idée de dédier des monuments aux hommes qui se rendent utiles au peuple est honorable pour les nations.

J'accepte l'offre du monument que vous voulez m'élever; que la place reste désignée; mais laissons au siècle à venir le soin de le construire, s'il ratifie la bonne opinion que vous avez de moi.

Le citoyen d'Hauterive verra M. Azara pour lui faire connaître verbalement que les négociations d'Amiens tirent à leur fin ;

Qu'il y a trois mois que les préliminaires sont signés, et que l'Espagne retarde les négociations d'Amiens depuis six semaines;

Qu'il n'est plus possible que la France et l'Angleterre veuillent perdre un seul jour de plus; la paix sera donc signée très-promptement, que l'Espagne y participe on non; et que le Premier Consul, qui a pour S. M. le roi d'Espagne un sentiment de bienveillance et d'attachement tout personnel, signera au nom du roi d'Espagne, ne voulant pas faire l'affront à Charles IV de se trouver contraint malgré lui à adhérer à ce qui serait fait;

Que, comme le roi d'Espagne est le plus intime allié de la République, le Premier Consul croit devoir se conduire selon les circonstances intérieures de cette cour; la maladie du Roi, celle de la Reine, la conduite extraordinaire, pour ne pas dire folle, du prince de la Paix, l'obligent à traiter les intérêts du roi d'Espagne comme ceux de la France;

Que la confiance de S. M. Charles IV sera mieux placée dans le Premier Consul, et que ses intérêts seront mieux défendus par lui que par son ministère actuel;

Que M. del Campo arriverait trop tard : la paix serait signée et cela ne servirait qu'à attester à l'Europe l'ineptie du ministère espagnol;

Que le Premier Consul ne voit qu'un moyen : que M. d'Azara se rende à Amiens en vertu de ses anciens pouvoirs, et alors le citoyen d'Hauterive et lui concerteront les pièces nécessaires pour que M. d'Azara se trouve autorisé à cette démarche;

Dans le cas où M. d'Azara ne voudrait pas se rendre à Amiens, expédiera un courrier à Madrid pour faire connaître cette nouvel situation des affaires; et que le roi d'Espagne fasse expédier à Paris un pouvoir pour signer;

J'ai lu, Citoyen Ministre, les réflexions que vous m'avez communiquées sur l'arrêté du 13 brumaire an X.

La première observation est relative à la dette publique, qui nécessairement doit être payée en entier; la seconde observation ne tombe pas sur le projet; la troisième observation, idem; la quatrième, idem; la cinquième, idem; la sixième, idem. Toutes ces observations sont faites sur un projet .....

Le but de l'arrêté du 13 brumaire est de remplir la première partie de votre article Résumé, portant, ce sont vos propres termes que "les ministres ne délivrent que des ordonnances provisoires susceptibles d'être rendues définitives lors du règlement approuvé par les Consuls .....Cela se conçoit et peut être exécuté ".

Cet arrêté n'a donc aucune espèce d'influence sur la trésorerie, ne change rien à sa marche, n'a rien de commun ni avec le contrôle, ni avec la comptabilité nationale.

Celle-ci ne considère que le payement des ordonnances et la vérification des chiffres; elle peut même vérifier la légitimité des pièces. La liquidation du ministre et du conseil d'administration, au contraire n'a pour but que de constater si ce qu'on demande pour un service est proportionné au service fait.

ARTICLE ler. - Il sera réuni un conseil extraordinaire composé du premier inspecteur général d'artillerie présidant ce conseil, et des généraux Lamartillière, Marmont, Eblé, Songis, Faultrier, Andréossy et Gassendi.
ART. 2. - Le but de ce conseil sera de rédiger un projet sur tous les changements à opérer dans le matériel de l'artillerie de siège et de campagne et de l'artillerie maritime en ce qui concerne l'artillerie de terre.
ART. 3. - Le ministre de la guerre est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Je vous prie, Citoyen Ministre, d'expédier de Toulon un brick ou un aviso, pour porter à Alger des dépêches du ministre de l'intérieur et en rapporter la réponse.

Je désire que vous fassiez prévenir les différents commissaires de la marine en Corse et en Provence que l'on peut se préparer à la pêche du corail dans les mers d'Alger et de Tunis.

J'ai pris connaissance, Citoyen Ministre, des différents rapports et des différentes pièces que vous m'avez remis sur la régie des salines. J'ai vu avec intérêt que, depuis l'arrêté du 13 prairial an VIII, les régisseurs actuels ont bien dirigé l'administration, en augmentant sa fabrication et ses ventes.

1° Qu'ils n'ont pas rendu de clerc à maître le compte qu'ils devaient fournir dans trois mois, à compter de messidor an VIII;
2° Qu'ils dont pas fourni des bordereaux de recettes et de dépenses chaque mois, comme ils y étaient obligés;
3° Qu'ils n'avaient pas versé, au 1er messidor, la part revenant au trésor public dans les bénéfices;
4° Que, dans les questions qui ont été faites à la régie pour connaître s'il existe ou non une administration particulière pour le transport des sels, elle n'a point répondu d'une manière précise.

1° Que vous vous fassiez remettre , dans la prochaine décade, le compte de clerc à maître que doit donner la compagnie en conséquence de son bail du 28 brumaire an VI;
2° Que vous vous fassiez remettre le compte de l'année de la régie tel que le porte l'arrêté du 13 prairial an VIII;
3° Que vous portiez au conseil d'administration du 1er pluviôse prochain un rapport tant sur les produits des salines que sur l'exécution des traités et sur ce qu'ils ont rendu jusqu'à cette heure.

Je désirerais que, dans votre rapport général sur les finances de la République, il y eût un article bien détaillé sur les salines, dont beaucoup d'individus nous accusent d'avoir diminué les revenus cette année.

Je ne partirai probablement pour Lyon que dans le courant de décade prochaine. Le ministre des relations extérieures est parti depuis le 2 (23 décembre); celui de l'intérieur partira le 11 (1er janvier 1802).

Quatre cent cinquante députés cisalpins sont arrivés à Lyon depuis quinze jours, et, à l'heure qu'il est, les opérations de la Consulte doivent avoir commencé.

J'espère, avant mon départ, recevoir deux ou trois fois des nouvelles d'Amiens, et connaître positivement le jour où le traité définitif sera signé. Il me parait qu'il n'y a plus aujourd'hui aucun obstacle sérieux.

Louis et Hortense doivent décidément se marier le 14. Ils logeront dans ma maison, rue de la Victoire. (phrase ne figurant pas dans la Correspondance)