La noblesse d’Empire

Création

Le Premier Empire a existé de 1804 à 1814 (il fut brièvement restauré de mars à juin 1815, période connue sous le vocable des "Cent-Jours").

Il résultait de la transformation de la République française, en place depuis le 22 septembre 1792, en un Empire. Stricto sensus, l'appellation "République" perdurait. Le Sénat français votait, le 28 Floréal an XII (18 mai 1804), un sénatus-consulte organique :  

ARTICLE PREMIER. - Le Gouvernement de la République est confié à un Empereur, qui prend le titre d'Empereur des Français. - La justice se rend, au nom de l'Empereur, par les officiers qu'il institue.

ART. 2. - Napoléon Bonaparte, Premier consul actuel de la République, est Empereur des Français.

La loi fut proclamée le 20 mai 1804. On ne voyait pas de contradiction, en France, à ce que la République soit dirigée par un Empereur. D'ailleurs, jusqu'en 1808, les pièces de monnaie françaises montreront, sur une face, la mention "République française", et sur l'autre face : "Napoléon Empereur", suite au décret du 26 juin 1804, qui modifiait seulement l'avers de la légende de l'avers, remplaçant  "Napoléon Bonaparte" par "Napoléon Empereur". La légende de l'envers ne sera modifié que le 22 octobre, qui remplace "République française" par "Empire français" à partir du 1er janvier 1809. C'était un retour à l'usage romain du terme "Empereur" (Auguste n'ayant été que le premier citoyen de la République romaine)

Un referendum fut organisé à la fin de 1804. Il ne portait ni sur la dignité impériale ni sur son attribution à Napoléon, mais sur la question de l'hérédité de cette dignité. Le texte du referendum était :

 Le titre officiel de Napoléon était "Napoléon, par la grâce de Dieu et les Constitutions de la République, Empereur des français". Plusieurs autres titres furent ajoutés : Roi d'Italie (1805) - Protecteur de la Confédération du Rhin (1806), Médiateur de la Confédération Helvétique (1809)

Les territoires de l'Empire français dépassaient déjà les frontières de la France de 1789, par suite d'annexions : Comtat-Venaissin(1791), Savoie (1792), Belgique et Allemagne jusqu'au Rhin (1795), toutes confirmées par le traité de paix de Lunéville, en 1801.  Le territoire s'agrandit ensuite, par suite d'autres annexions :

Loi de succession

Les règles d'héritage de la dignité impériale sont décrites en détails dans la loi du 18 mai. Les femmes et leurs progénitures sont définitivement exclues. Napoléon pouvait adopter un fils ou un petit-fils de ses frères Joseph et Louis, s'il n'avait pas lui-même d'enfant. Aucune autre adoption n'était permise. Joseph et Louis et leurs descendants venaient après les propres descendants de Napoléon. Les Princes se voyait interdire le mariage sans consentement préalable, sous peine de perte de leurs droits de succession et de l'exclusion de leurs lignées; mais si le mariage ne donnait pas d'enfants, le Prince retrouvait ses droits.

Un décret du 30 mars 1806  définit le statut de la famille impériale. Elle se compose 1° des Princes aptes à succéder, comme le définit la Constitution , leurs épouses et leurs descendants issus de mariages légitimes 2° des soeurs de l'Empereur, de leurs époux et de leur descendants légitimes jusqu'à et y incluse la cinquième génération; 3° les enfants adoptés de l'Empereur et leurs descendants légitimes. Le décret fixe de nombreuses règles concernant le comportement des membres de la famille; la plus importante est celle concernant l'agrément formel et écrit de l'Empereur (dans une lettre scellée par le Chancelier) rendant tout mariage valide; en l'absence de consentement, tout descendant devient illégitime. Beaucoup d'autres règles sont instituées : l'Empereur peut prononcer l'exile de membres de sa famille, ou exiler des personnes dont il désapprouve l'influence; il décide de leur éducation, où ils doivent séjourner; etc.

Fin de l'Empire

Le 14 avril 1814, les troupes alliées victorieuses occupent Paris, et le tsar Alexandre Ier fait publier une proclamation par laquelle les Alliés respecteront la Constitution que la France se choisira, mais qu'ils ne traitront pas avec Napoléon ou aucun des membres de sa famille. Le Sénat se réunit le jour suivant et proclame : "Napoléon Bonaparte est déchu du trône et le droit d'hérédité établi dans sa famille est aboli." 

Le jour suivant, le Corps Législatif signale son accord : "Le Corps Législatif [...] reconnaît et déclare la déchéance de Napoléon Bonaparte et des membres de sa famille."

Napoléon lui-même avait renoncé  aux trônes de France et d'Italie, "pour lui et sa descendance", le 11 avril 1814. Cette renonciation fut scellée dans un traité entre lui-même d'un coté, et la Russie, l'Autriche et la Russie de l'autre, signé à Fontainebleau le même jour.  L'Angleterre accède à ce traité le 27 avril, le Gouvernement provisoire de la France l'accepte le 11 avril, et une note officielle du ministre des affaires étrangéres de Louis XVII, du 30 mai, indique l'intention du roi de respecter les termes du traité. L'abdication devient de ce fait un acte de loi international.

Le traité lui donnait la souveraineté de l'île d'Elbe, et transformait Parme, Piacenza et Guastalla en domaine héréditaire pour sa femme et leur fils (mais le traité de Vienne - de juin 1815, n'attribuera Parme à l'épouse de Napoléon que pour sa vie, laissant les détails de sa transmission aux soins d'un traité ultérieur; ce traité, signé à Paris le 10 juin 1817, laissera Parme à la maison de Bourbon-Parme; mais, pour un court espace de temps, le fils de napoléon sera  appelé le "prince de parme"). Le traité de Fontainebleau prévoyait également d'autres arrangements pour les membres de la famille Bonaparte.

Napoléon fut exilé à l'île d'Elbe, au large de l'Italie; il reçut la souveraineté de l'île pour sa vie durant (le drapeau de l'île, durant la période napoléonienne, est dessiné par l’empereur, et toujours utilisé de nos jours). Mais Napoléon décide de profiter de la fragilité du régime restauré des Bourbons, et de revenir en france. Il débarque à Golfe-Juan, le 1er mars 1815, retrouvant la dignité impériale. La défaite de Waterloo, le 18 juin, ne lui laisse pas d'autre choix que l#abdication, cette fois en faveur de son fils, Napoléon II, qui est proclamé à Paris le 22 juin 1815. Le 1er juillet, les Bourbons reviennent à Paris, mettant fin aux "Cent-Jours".

Carte de l'Empire Français à son apogée en 1