Titres napoléoniens

 

A coté des royaumes et des grands-duchés souverains qu'il créa, lorsqu'il réarrangea la carte de l'Europe, Napoléon établit également une hiérarchie des titres. La première promotion de titres date de 1806 : ce furent les principautés territoriales cédées comme "fiefs immédiats de la couronne", ou "grands fiefs de la couronne", établis en Italie, sur des territoires particuliers, dont 1/15e des revenus était attaché au titre en tant que revenu. Plus tard, un décret de 1806 organisa la création de nouveaux titres.

Ceci fut mis en pratique en 1808, par le décret du 30 mars 1808 sur les titres. Napoléon créait ainsi une hiérarchie des titres . prince, duc, comte, baron, chevalier (tous qualifiés "d'empire" : prince d'empire, duc d'empire, etc.). Quelle qu'en soit la raison, Napoléon trouvait les titres de marquis et de vicomte ridicules, et ne les attribua jamais.

Les titres étaient soit attibués pour la vie, soit héréditaires. Un titre héréditaire devait avoir une dotation, appelée majorat, qui leur était attachée. Cette dotation pouvait être attribuée par l'Empereur lui-même, sur ses états personnels (le domaine extraordinaire, résultant de conquêtes et de confiscations), dans le cas de majorat de propre mouvement, ou proprio motu, ou pouvait être constituée par le possesseur du titre.

Les titres à vie de ducs, comtes et barons furent automatiquement conférés à certaines fonctions. Pour que le titre devienne héréditaire, le titulaire devait créer un majorat. Le titre de chevalier d'Empire fut originellement conféré aux membres de la Légion d'honneur, mais devint finalement indépendant de l'appartenance à cet ordre. Trois générations successives d'appartenance à la Légion d'honneur conférait  la chevalerie héréditaire au troisième titulaire. C'était le rang le mois élevé (il n'y eut pas d'écuyer sous l'Empire)

Napoléon créa également des titres selon son désir, et les dota totalement ou partiellement, selon qu'il l'entendait. En particulier, il créa une série de titres de princes et de ducs pour ses généraux, "les titres de victoires", dont le nom était tiré de celui d'une bataille déterminée. Ce n'était pas là une invention de sa part : les Anglais faisaient de même depuis 1693 (cf. le vicomte de Barfleur), et les Espagnols depuis au moins 1730 (cf. le marquis de Bitonto). Mais il n'y avait pas de précédent en France, où, jusqu'en 1789, les titres étaient liés à la terre.

Les titres attribués automatiquement furent les suivants (décret du 1er mars 1808)

  1. Prince pour les Grands Dignitaires de l'Empire

  2. Ducs pour leurs fils aînés (seulement après création d'un majorat)

  3. Comte, pour les ministres, les sénateurs, les conseillers d'Etat à vie, les présidents des chambres législatives, les archevêques

  4. Baron pour les présidents des collèges électoraux (avec un minimum de 3 sessions), le Premier Président de la Cour de Cassation, le Premier Président et le Procureur général de la Cour des Comptes, les premiers Présidents et les procureurs généraux des cours d'appel, les maires des "bonnes villes" (elles furent 37, puis 52, les évêques. Les fonctions devaient avoir été occupées pendant au moins 10 ans avant que le titre ne puisse devenir automatique. Les titres pouvaient être aussi dotés, pour les généraux, les préfets, les maires, les officiers militaires et civiles, selon la volonté de l'Empereur.

Les titres de prince et de duc furent attribués :

Les titres se "déclinaient" : en cas de formation d'un majorat, le fils d'un prince était un duc, le fils d'un duc un comte, le fils d'un comte un baron. Cette innovation (rien n'existait de tel sous l'Ancien Régime) fut maintenue sous la Restauration pour les pairs.

En plus de ces titres, existait le rang de prince français, réservé aux membres de la famille impériale appelés à succéder au trône

En tout 2200 titres furent crées :

En 1975, il y avait encore 239 familles gardant un titre du Premier Empire. Parmi elles environ 130-140 sont titrées. Il n'y a plus qu'un titre de prince et 7 titres de ducs.